code des marchés publics 2006-2016 * Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 (Abrogé)

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Code des marchés publics annexé au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics - NOR: ECOM0620003D (Abrogé suite à la réforme de la commande publique du 01/04/16)

PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX POUVOIRS ADJUDICATEURS

TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION ET PRINCIPES FONDAMENTAUX

Chapitre Ier : Définitions et principes fondamentaux. (Articles 1 à 2)

• Article 1er du code des marchés publics - Définitions des marchés publics, des accords-cadres, des marchés de travaux, de fournitures et de services
• Article 2 du code des marchés publics - Pouvoirs adjudicateurs

Chapitre II : Exclusions. (Article 3)

Chapitre III : Dispositions spécifiques à certains marchés de la défense. (Article 4)

TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Chapitre Ier : Détermination des besoins à satisfaire. (Article 5)

Chapitre II : Spécifications techniques. (Article 6)

Chapitre III : Coordination, groupement de commandes et centrale d'achats. (Articles 7 à 9)

• Article 7 du code des marchés publics - Coordination
• Article 8 du code des marchés publics - Groupement de commandes
• Article 9 du code des marchés publics - Centrale d'achats

Chapitre IV : L'allotissement. (Article 10)

Chapitre V : Documents constitutifs du marché. (Articles 11 à 13)

• Article 11 du code des marchés publics - Acte d'engagement (Formulaire DC3)
• Article 12 du code des marchés publics - Pièces constitutives des marchés
• Article 13 du code des marchés publics - Cahiers des charges, CCAG, CCTG, CCAP, CCTP

Chapitre VI : Clauses sociales et environnementales. (Article 14)

Chapitre VII : Marchés réservés. (Article 15)

Chapitre VIII : Durée du marché. (Article 16)

Chapitre IX : Prix du marché. (Articles 17 à 19)

• Article 17 du code des marchés publics - Prix unitaires et forfaitaires
• Article 18 du code des marchés publics - Prix définitif, ferme, révisable, actualisable
• Article 19 du code des marchés publics - Marchés à prix provisoires

Chapitre X : Avenants. (Article 20) *

TITRE III : PASSATION DES MARCHÉS

Chapitre Ier : Composition de la commission d'appel d'offres des collectivités territoriales et du jury de concours

• Section 1 : La commission d'appel d'offres (Articles 22 à 23)
  • Article 22 du code des marchés publics - Composition de la CAO
  • Article 23 du code des marchés publics - Participants à la CAO
• Section 2 : Le jury de concours. (Article 24)
• Section 3 : Règles communes de fonctionnement. (Article 25)

Chapitre II : Définition des seuils et présentation des procédures de passation

• Section 1 : Présentation et seuils des procédures. (Article 26)
• Section 2 : Méthode de calcul de la valeur estimée des marchés publics, des accords-cadres et des systèmes d'acquisition dynamiques. (Article 27)
• Section 3 : Procédure adaptée. (Article 28)
• Section 4 : Procédure applicable aux marchés de services. (Articles 29 à 30)
  • Article 29 du code des marchés publics - Marchés de services de l'article 29 du CMP
  • Article 30 du code des marchés publics - Marchés de services de l'article 30 du CMP
• Section 5 : Centrales d'achat. (Article 31)

Chapitre III : Règles générales de passation

• Section 1 : Modalités de transmission des documents et des informations. (Article 32)
• Section 2 : Définition des procédures. (Articles 33 à 38)
  • Article 33 du code des marchés publics - Appel d'offres
  • Article 34 du code des marchés publics - Procédure négociée
  • Article 35 du code des marchés publics - Marchés négociés
  • Article 36 du code des marchés publics - Dialogue compétitif
  • Article 37 du code des marchés publics - Marché de conception-réalisation
  • Article 38 du code des marchés publics - Concours
• Section 3 : Organisation de la publicité. (Articles 39 à 40-1)
  • Article 39 du code des marchés publics - Avis de préinformation
  • Article 40 du code des marchés publics - Modalités de publicité
  • Article 40-1 du code des marchés publics - Recours article L. 551-15 du code de justice administrative
• Section 4 : Information des candidats. (Articles 41 à 42)
  • Article 41 du code des marchés publics - Documents de la consultation
  • Article 42 du code des marchés publics - Règlement de la consultation
• Section 5 : Interdictions de soumissionner. (Article 43)
• Section 6 : Présentation des documents et renseignements fournis par les candidats. (Articles 44 à 47)
  • Article 44 du code des marchés publics - Recevabilité des candidatures
  • Article 45 du code des marchés publics - Capacités professionnelles, techniques et financières
  • Article 46 du code des marchés publics - Pièces de l'attribution - Attestations et certificats - Obligations fiscales et sociales
• Section 7 : Présentation des offres. (Articles 48 à 50)
  • Article 48 du code des marchés publics - Acte d'engagement transmis par voie électronique
  • Article 49 du code des marchés publics - Echantillons, de maquettes ou de prototypes et devis descriptif et estimatif détaillé
  • Article 50 du code des marchés publics - Variantes
• Section 8 : Les groupements d'opérateurs économiques. (Article 51)
• Section 9 : Examen des candidatures et des offres
  • Sous-section 1 : Sélection des candidatures. (Article 52)
  • Sous-section 2 : Attribution des marchés. (Article 53)
  • Sous-section 3 : Procédure de sélection des offres au moyen d'enchères électroniques. (Article 54)
  • Sous-section 4 : Offres anormalement basses. (Article 55)
• Section 10 : Communications et échanges d'informations par voie électronique. (Article 56)

Chapitre IV : Définition et déroulement des différentes procédures de marchés publics

• Section 1 : Appel d'offres
  • Sous-section 1 : Appel d'offres ouvert. (Articles 57 à 59)
    • Avis d'appel public à la concurrence (Article 57)
    • Ouverture des plis et commission d'appel d'offres (Article 58)
    • Choix des offres (Article 59)
  • Sous-section 2 : Appel d'offres restreint. (Articles 60 à 64)
    • Avis d'appel public à la concurrence (Article 60)
    • Ouverture des plis de candidature (Article 61)
    • Appel d'offres restreint et lettre de consultation (Article 62)
    • Ouverture des plis d'offres (Article 63)
    • Choix des offres (Article 64)
• Section 2 : Procédures négociées. (Articles 65 à 66)
  • Article 65 du code des marchés publics - Procédures négociées
  • Article 66 du code des marchés publics - Procédures négociées et lettre de consultation
• Section 3 : Procédure de dialogue compétitif. (Article 67)
• Section 4 : Autres procédures
  • Sous-section 1 : Marché relatif à des opérations de communication. (Article 68)
  • Sous-section 2 : Marché de conception-réalisation. (Article 69)
  • Sous-section 3 : Concours. (Article 70)

Chapitre V : Dispositions spécifiques à certains marchés

• Section 1 : Obligation de décoration des constructions publiques. (Article 71)
• Section 2 : Marchés à tranches conditionnelles. (Article 72)
• Section 3 : Marchés associant conception, réalisation et exploitation ou maintenance. (Article 73)
• Section 4 : Marché de maîtrise d'oeuvre. (Article 74)
• Section 5 : Marchés réalisés dans le cadre de programmes expérimentaux. (Article 75)
• Section 6 : Marchés et accords-cadres relatifs à l'achat de véhicules à moteur (Article 75-1)

Chapitre VI : Accord-cadre et marchés à bons de commande. (Articles 76 à 77)

Chapitre VII : Système d'acquisition dynamique. (Article 78)

Chapitre VIII : Achèvement de la procédure. (Articles 79 à 85-1)

TITRE IV : EXÉCUTION DES MARCHÉS

Chapitre Ier : Régime financier

• Section 1 : Règlement, avances, acomptes. (Article 86)
  • Sous-section 1 : Avances. (Articles 87 à 90)
  • Sous-section 2 : Acomptes. (Article 91)
  • Sous-section 3 : Régime des paiements. (Articles 92 à 100)
• Section 2 : Garanties
  • Sous-section 1 : Retenue de garantie. (Articles 101 à 103)
  • Sous-section 2 : Autres garanties. (Articles 104 à 105)
• Section 3 : Financement
  • Sous-section 1 : Cession ou nantissement des créances résultant des marchés. (Articles 106 à 110)
  • Sous-section 2 : Intervention d'OSEO Banque de développement des petites et moyennes entreprises (OSEO BDPME). (Article 111)

Chapitre II : Dispositions relatives à la sous-traitance. (Articles 112 à 117)

Chapitre III : Exécution complémentaire. (Article 118)

TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONTRÔLE

Chapitre unique : Contrôle des marchés

• Section 1 : Mission interministérielle d'enquête sur les marchés publics et les délégations de service public. (Articles 119 à 124)
• Section 2 : Contrôle du coût de revient des marchés publics de l'Etat. (Article 125)
• Section 3 : Autres contrôles des marchés publics de l'Etat. (Article 126)

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Chapitre Ier : Règlement des litiges

• Section 1 : Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics. (Article 127)
• Section 2 : Arbitrage. (Article 128)

Chapitre II : Commission consultative des marchés publics (Article 129)

Chapitre III : Observatoire économique de l'achat public. (Articles 130 à 132)

Chapitre IV : Liste des marchés conclus. (Article 133)

DEUXIÈME PARTIE : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ENTITÉS ADJUDICATRICES

TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION ET PRINCIPES FONDAMENTAUX

• Section 1 : Définitions et principes fondamentaux. (Article 134)
• Section 2 : Champ d'application. (Articles 135 à 140)

TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. (Article 141)

TITRE III : PASSATION DES MARCHÉS. (Article 142)

Chapitre Ier : Commission d'appel d'offres. (Article 143)

Chapitre II : Définition des seuils et présentation des procédures

• Section 1 : Présentation et seuils des procédures. (Article 144)
• Section 2 : Méthode de calcul de la valeur estimée des marchés publics, des accords-cadres et des systèmes d'acquisition dynamiques. (Article 145)
• Section 3 : Procédure adaptée. (Article 146)
• Section 4 : Procédure applicable aux marchés de services. (Articles 147 à 148)

Chapitre III : Organisation de la publicité

• Section 1 : Avis périodique indicatif. (Article 149)
• Section 2 : Avis d'appel public à la concurrence. (Articles 150 à 151-1)

Chapitre IV : Système de qualification. (Articles 152 à 155)

Chapitre V : Sélection des candidatures. (Article 156)

Chapitre VI : Dispositions particulières relatives aux offres. (Articles 157 à 159)

Chapitre VII : Dispositions particulières relatives aux procédures de passation

• Section 1 : Dispositions particulières pour l'appel d'offres ouvert. (Articles 160 à 161)
• Section 2 : Dispositions particulières pour l'appel d'offres restreint. (Articles 162 à 164)
• Section 3 : Dispositions particulières pour la procédure négociée avec mise en concurrence. (Articles 165 à 166)
• Section 4 : Dispositions particulières pour le concours. (Article 167)
• Section 5 : Dispositions particulières pour la maîtrise d'oeuvre. (Article 168)
• Section 6 : Dispositions particulières pour le marché de conception-réalisation (Article 168-1)
• Section 7 : Dispositions spécifiques aux marchés associant conception, réalisation et exploitation ou maintenance (Article 168-2)

Chapitre VIII : Dispositions particulières pour les accords-cadres et marchés à bons de commande. (Article 169)

Chapitre IX : Achèvement de la procédure. (Articles 170 à 172-1)

TITRE IV : EXÉCUTION DES MARCHÉS. (Article 173)

TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONTRÔLE. (Article 174)

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES. (Article 175)

TROISIÈME PARTIE : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ. (Article 176)

TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION ET PRINCIPES FONDAMENTAUX

Chapitre Ier : Définitions et principes fondamentaux (Articles 177 à 179)

Chapitre II : Exclusions

• Section 1 : Exclusions générales (Article 180)
• Section 2 : Exclusions de certains marchés qui ne sont pas passés pour l'exercice d'une activité d'opérateur de réseaux (Article 181)
• Section 3 : Exclusions de certains marchés passés pour l'exercice d'une activité d'opérateur de réseaux (Articles 182 à 184)

TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Chapitre Ier : Détermination des besoins à satisfaire (Article 185)

Chapitre II : Spécifications techniques (Article 186)

Chapitre III : Coordination, groupement de commande et centrales d'achats (Articles 187 à 188)

Chapitre IV : L'allotissement (Article 189)

Chapitre V : Documents constitutifs du marché (Articles 190 à 192)

Chapitre VI : Conditions d'exécution des marchés (Articles 193 à 194)

Chapitre VII : Marchés réservés (Article 195)

Chapitre VIII : Durée du marché (Article 196)

Chapitre IX : Prix du marché (Articles 197 à 199)

Chapitre X : Avenants (Article 200)

TITRE III : PASSATION DES MARCHÉS

Chapitre Ier : Définition des seuils et présentation des procédures de passation

• Section 1 : Présentation et seuils des procédures (Article 201)
• Section 2 : Méthode de calcul de la valeur estimée des marchés publics et des accords-cadres (Article 202)
• Section 3 : Procédure adaptée (Article 203)
• Section 4 : Procédure applicable aux marchés de services (Articles 204 à 205)
• Section 5 : Centrales d'achat (Article 206)

Chapitre II : Règles générales de passation

• Section 1 : Modalités de transmission des documents et des informations (Article 207)
• Section 2 : Définition des procédures (Articles 208 à 210)
• Section 3 : Organisation de la publicité (Articles 211 à 213)
• Section 4 : Information des candidats (Articles 214 à 215)
• Section 5 : Interdictions de soumissionner (Article 216)
• Section 6 : Présentation des documents et renseignements fournis par les candidats
  • Sous-section 1 : Généralités (Article 217)
  • Sous-section 2 : Renseignements demandés lorsque la procédure de passation est ouverte à des opérateurs économiques non européens (Article 218)
  • Sous-section 3 : Renseignements nécessaires à l'examen de la capacité des candidats (Articles 219 à 225)
• Section 7 : Présentation des offres (Articles 226 à 230)
• Section 8 : Les groupements d'opérateurs économiques (Article 231)
• Section 9 : Examen de l'accessibilité des candidatures et des offres
  • Sous-section 1 : Accessibilité des opérateurs économiques non européens (Article 232)
  • Sous-section 2 : Sélection des candidatures (Article 233)
  • Sous-section 3 : Attribution des marchés (Article 234)
  • Sous-section 4 : Procédure de sélection des offres au moyen d'enchères électroniques (Article 235)
  • Sous-section 5 : Offres anormalement basses (Article 236)
• Section 10 : Communications et échanges d'informations par voie électronique (Article 237)

Chapitre III : Définition et déroulement des différentes procédures de marchés publics

• Section 1 : Appel d'offres restreint (Articles 238 à 242)
• Section 2 : Procédures négociées (Articles 243 à 244)
• Section 3 : Procédure de dialogue compétitif (Article 245)
• Section 4 : Marché de conception-réalisation (Article 246)

Chapitre IV : Dispositions spécifiques à certains marchés

• Section 1 : Marchés comportant des aléas techniques importants (Article 247)
• Section 2 : Marchés à tranches conditionnelles (Article 248)
• Section 3 : Marché de maîtrise d'œuvre (Article 249)

Chapitre V : Accords-cadres et marchés à bons de commande (Articles 250 à 251)

Chapitre VI : Achèvement de la procédure (Articles 252 à 258)

TITRE IV : EXÉCUTION DES MARCHÉS

Chapitre Ier : Régime financier (Article 259)

• Section 1 : Règlements, avances, acomptes
  • Sous-section 1 : Avances (Articles 260 à 263)
  • Sous-section 2 : Acomptes (Article 264)
  • Sous-section 3 : Régime des paiements (Articles 265 à 267)
• Section 2 : Garanties
  • Sous-section 1 : Retenue de garantie (Articles 268 à 269)
  • Sous-section 2 : Autres garanties (Article 270)
• Section 3 : Financement
  • Sous-section 1 : Cession ou nantissement des créances résultant des marchés (Articles 271 à 273)
  • Sous-section 2 : Intervention d'OSEO Banque de développement des petites et moyennes entreprises (OSEO BDPME) (Article 274)

Chapitre II : Dispositions relatives aux sous-contrats

• Section 1 : Généralités (Article 275)
• Section 2 : Acceptation et agrément des conditions de paiement des sous-contractants
  • Sous-section 1 : Dispositions applicables aux sous-contrats présentant le caractère de sous-traités (Articles 276 à 281)
  • Sous-section 2 : Dispositions applicables aux sous-contrats ne présentant pas le caractère de contrats de sous-traitance (Articles 282 à 283)

Chapitre III : Exécution complémentaire (Article 284)

Chapitre IV : Conditions d'exécution tenant aux sous-contrats (Articles 285 à 288)

TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONTRÔLE

Chapitre Ier : Contrôle des marchés

• Section 1 : Contrôle des coûts de revient (Article 289)
• Section 2 : Autres contrôles des marchés publics de l'Etat (Article 290)

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES (Article 291)

QUATRIÈME PARTIE : MARCHÉS MIXTES. (Article 292)

CINQUIÈME PARTIE : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER.

Chapitre Ier : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article 293)

Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles 294 à 295)

Source legifrance

Site édité par Frédéric MAKOWSKI, formateur et consultant en marchés publics, Ingénieur ENSEA et juriste en droit des contrats publics.
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