Formulaire DC2 2016 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement des AO

Formulaire DC2 (2016) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Le formulaire DC2 est une déclaration qui peut être utilisée par les candidats aux marchés publics ou aux accords-cadres pour compléter la candidature issue du formulaire DC1. Le DUME peut se substituer aux formulaires DC1 et DC2.

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Si le marché est alloti, le formulaire DC1 doit, en principe, être produite pour chaque lot. En cas de groupement, il est produite par chaque membre du groupement.

Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement peut produire, en annexe au DC2, les informations exigées par l’acheteur dans l'avis de marché ou dans le règlement de la consultation.

Téléchargement

DC2 (ancien DC5) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement / Notice explicative du DC2  (Site de la DAJ de Bercy)

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